
Gilles Monnier
Docteur en droit, avocat
Ancien Professeur remplaçant à l’Université
Gilles Monnier Avocats Sàrl
Chemin de Clergère 23
Case postale 303
1009 Pully
Tél. : 021/601.53.50
Fax : 021/601.53.51
email: gm@gm-av.ch
Me Gilles Monnier
Licencié et Docteur en droit
Ancien Professeur remplaçant à la Faculté de droit et des sciences criminelles de l’Université de Lausanne
Brevet d’avocat (2000)
Domaines d’activités:
- Droit civil
- Droit des contrats
- Droit pénal
- Droit de la famille
- Droit commercial
- Droit administratif
- Responsabilité civile et droit des assurances
- Droit de la construction et de l’aménagement du territoire
- Droit des poursuites et de la faillite
- Propriété intellectuelle
- Représentation en justice
Membre de:
- Ordre des avocats du canton de Vaud
- Fédération suisse des avocats
Langues:
Français – Anglais – Allemand
Biographie professionnelle:
- Professeur remplaçant à l’Université de Lausanne (2006-2011)
- Maître assistant à l’Université de Lausanne (2001-2002)
- Greffier auprès de la Commission fédérale de la protection des données (1999-2007)
- Responsable de l’enseignement du droit dans le cadre des cours donnés pour l’obtention du brevet fédéral de comptable (2000-2001)
- Premier Secrétaire de la Conférence du stage de l’Ordre des avocats vaudois (1999-2000)
- Deuxième Secrétaire de la Conférence du stage de l’Ordre des avocats vaudois (1998-1999)
- Prix de l’Université décerné pour la thèse de doctorat
Publications et conférences:
- Le consentement et les autres motifs justificatifs en droit pénal, In: Commentaire romand du Code pénal, Bâle (2021)
- L’état de nécessité, In: Commentaire romand du Code pénal, Bâle (2021)
- La légitime défense, In: Commentaire romand du Code pénal, Bâle (2021)
- Cour de droit pénal et de procédure pénale, Université de Lausanne, Certificate of Advanced Studies (CAS) en Psychiatrie et psychologie légales et forensiques (2021)
-
Commentaire des infractions informatiques (art. 143, 143bis, 144bis et 179novies CP), in Commentaire romand du Code pénal, Bâle (2017)
-
Commentaire de l’infraction de dommages à la propriété (art. 144 CP), in Commentaire romand du Code pénal, Bâle (2017)
-
Droit pénal général et spécial, conférence donnée dans le cadre de la formation continue des avocats romands (2016)
-
La détention provisoire non conforme, Plaidoyer 4/15 (2015)
-
Droit pénal général et spécial, conférence donnée dans le cadre de la formation continue des avocats romands (2015)
- La détention avant jugement, conférence donnée dans le cadre de la formation continue de l’Ordre des Avocats Vaudois (2014)
- Droit pénal général et spécial, conférence donnée dans le cadre de la formation continue des avocats romands (2014)
- Droit et informatique, conférence donnée dans le cadre de l’Ecole polytechnique fédérale de Lausanne (EPFL) (2013)
- Droit pénal général et spécial, conférence donnée dans le cadre de la formation continue des avocats romands (2013)
- Mesures: risques pour le condamné, conférence donnée dans le cadre de la Société suisse de droit pénal (2013)
- Droit pénal, exécution de peine et psychiatrie forensique, formation donnée dans le cadre du Certificate of Advanced Studies en psychiatrie forensique de l’Université de Lausanne (2012)
- Droit pénal général et spécial, conférence donnée dans le cadre de la formation
continue des avocats romands (2012) - Droit et informatique, conférence donnée dans le cadre de l’Ecole polytechnique fédérale de Lausanne (EPFL) (2012)
- Commentaire du Code pénal suisse, en collaboration avec onze autres auteurs, Bâle (2011)
- La nouvelle procédure pénale suisse, conférence donnée aux avocats du canton du Jura dans le cadre de leur formation continue (2011)
- Cybercriminalité, conférence donnée dans le cadre de l’Ecole polytechnique fédérale de Lausanne (EPFL) (2011)
- Aspects centraux de la nouvelle procédure pénale suisse, conférence donnée auprès de l’Office du Tuteur général du canton de Vaud (2011)
- Droit pénal général et spécial, conférence donnée dans le cadre de la formation continue des avocats romands (2011)
- Journalisme citoyen et protection des sources, en collaboration avec deux autres auteurs, medialex 4/10 (2010)
- Du courrier au courriel, In: 300 ans d’enseignement du droit à Lausanne, Genève, Zurich, Bâle (2010)
- Droit pénal et nouvelle procédure pénale: des changements pour les médias?, conférence donnée dans le cadre du séminaire du Forum Suisse pour le Droit de la Communication et de Presse suisse (2010)
- Le hacking: enjeux actuels à la lumière du cas «Hacker-Croll», medialex 3/10 (2010)
- Cybercriminalité, conférence donnée dans le cadre de l’Ecole polytechnique fédérale de Lausanne (EPFL) (2010)
- WiFi, responsabilité de l’entreprise, droit pénal et protection des données, conférence donnée dans le cadre de l’Association suisse de la sécurité des systèmes d’information (2009)
- Le piratage informatique en droit pénal, sic! 3/2009 (2009)
- Le consentement et les autres motifs justificatifs en droit pénal, In: Commentaire romand du Code pénal, Bâle (2009)
- L’état de nécessité, In: Commentaire romand du Code pénal, Bâle (2009)
- La légitime défense, In: Commentaire romand du Code pénal, Bâle (2009)
- Signature et archivage électroniques, conférence aux responsables informatiques d’entreprises et d’institutions (2008)
- Code annoté de procédure pénale vaudoise, avec Concordat sur l’entraide judiciaire, LAVI et Exécution des peines annotés, en collaboration avec quatre autres auteurs (2008)
- La sécurité informatique et le droit pénal, conférence donnée dans le cadre du Forum Suisse pour le Droit de la Communication, Université de Genève (2008)
- Droit pénal et évolution technique: faut-il réformer pour s’adapter?, le cas d’Internet, conférence donnée dans le cadre des 300 ans de la Faculté de droit de l’Université de Lausanne (2008)
- Cybercriminalité, conférence donnée dans le cadre de l’Ecole polytechnique fédérale de Lausanne (EPFL) (2008)
- Commentaire du Code pénal suisse et du droit pénal suisse des mineurs, en collaboration avec sept autres auteurs, Bâle (2008)
- La cybercriminalité, notamment la pornographie sur Internet, conférence donnée au Centre hospitalier universitaire vaudois (CHUV) (2007)
- Droit et nouvelles technologies, conférence donnée dans le cadre de l’Ecole polytechnique fédérale de Lausanne (EPFL) (2007)
- La protection des données et Internet, conférence donnée à l’Association suisse des réviseurs bancaires (2006)
- La responsabilité civile et pénale en matière de plongée, conférence donnée à la Swiss Underwater & Hyperbaric medical Society (SUHMS) (2006)
- La protection et la sécurité des données, spécialement en lien avec Internet, conférence donnée aux responsables informatiques des banques cantonales suisses (2004)
- Entraide internationale en matière pénale, EIMP/TEJUS/LTEJUS/TEXUS, en collaboration avec cinq autres auteurs (2004)
- Le droit d’accès aux données personnelles traitées par un média, droit suisse de la personnalité, aspects de droit constitutionnel, de droit pénal et de droit de procédure, Berne (1999)
