Gilles Monnier
Docteur en droit, avocat
Ancien Professeur remplaçant à l’Université

Gilles Monnier Avocats Sàrl
Chemin de Clergère 23
Case postale 303
1009 Pully

Tél. : 021/601.53.50
Fax : 021/601.53.51
email: gm@gm-av.ch

Me Gilles Monnier

Licencié et Docteur en droit
Ancien Professeur remplaçant à la Faculté de droit et des sciences criminelles de l’Université de Lausanne
Brevet d’avocat (2000)

Domaines d’activités:
  • Droit civil
  • Droit des contrats
  • Droit pénal
  • Droit de la famille
  • Droit commercial
  • Droit administratif
  • Responsabilité civile et droit des assurances
  • Droit de la construction et de l’aménagement du territoire
  • Droit des poursuites et de la faillite
  • Propriété intellectuelle
  • Représentation en justice

Membre de:

  • Ordre des avocats du canton de Vaud
  • Fédération suisse des avocats

Langues:

Français – Anglais – Allemand

Biographie professionnelle:
  • Professeur remplaçant à l’Université de Lausanne (2006-2011)
  • Maître assistant à l’Université de Lausanne (2001-2002)
  • Greffier auprès de la Commission fédérale de la protection des données (1999-2007)
  • Responsable de l’enseignement du droit dans le cadre des cours donnés pour l’obtention du brevet fédéral de comptable (2000-2001)
  • Premier Secrétaire de la Conférence du stage de l’Ordre des avocats vaudois (1999-2000)
  • Deuxième Secrétaire de la Conférence du stage de l’Ordre des avocats vaudois (1998-1999)
  • Prix de l’Université décerné pour la thèse de doctorat
Publications et conférences:
  • Le consentement et les autres motifs justificatifs en droit pénal, In: Commentaire romand du Code pénal, Bâle (2021)
  • L’état de nécessité, In: Commentaire romand du Code pénal, Bâle (2021)
  • La légitime défense, In: Commentaire romand du Code pénal, Bâle (2021)
  • Cour de droit pénal et de procédure pénale, Université de Lausanne, Certificate of Advanced Studies (CAS) en Psychiatrie et psychologie légales et forensiques (2021)
  • Commentaire des infractions informatiques (art. 143, 143bis, 144bis et 179novies CP), in Commentaire romand du Code pénal, Bâle (2017)

  • Commentaire de l’infraction de dommages à la propriété (art. 144 CP), in Commentaire romand du Code pénal, Bâle (2017)

  • Droit pénal général et spécial, conférence donnée dans le cadre de la formation continue des avocats romands (2016)

  • La détention provisoire non conforme, Plaidoyer 4/15 (2015)

  • Droit pénal général et spécial, conférence donnée dans le cadre de la formation continue des avocats romands (2015)

  • La détention avant jugement, conférence donnée dans le cadre de la formation continue de l’Ordre des Avocats Vaudois (2014)
  • Droit pénal général et spécial, conférence donnée dans le cadre de la formation continue des avocats romands (2014)
  • Droit et informatique, conférence donnée dans le cadre de l’Ecole polytechnique fédérale de Lausanne (EPFL) (2013)
  • Droit pénal général et spécial, conférence donnée dans le cadre de la formation continue des avocats romands (2013)
  • Mesures: risques pour le condamné, conférence donnée dans le cadre de la Société suisse de droit pénal (2013)
  • Droit pénal, exécution de peine et psychiatrie forensique, formation donnée dans le cadre du Certificate of Advanced Studies en psychiatrie forensique de l’Université de Lausanne (2012)
  • Droit pénal général et spécial, conférence donnée dans le cadre de la formation
    continue des avocats romands (2012)
  • Droit et informatique, conférence donnée dans le cadre de l’Ecole polytechnique fédérale de Lausanne (EPFL) (2012)
  • Commentaire du Code pénal suisse, en collaboration avec onze autres auteurs, Bâle (2011)
  • La nouvelle procédure pénale suisse, conférence donnée aux avocats du canton du Jura dans le cadre de leur formation continue (2011)
  • Cybercriminalité, conférence donnée dans le cadre de l’Ecole polytechnique fédérale de Lausanne (EPFL) (2011)
  • Aspects centraux de la nouvelle procédure pénale suisse, conférence donnée auprès de l’Office du Tuteur général du canton de Vaud (2011)
  • Droit pénal général et spécial, conférence donnée dans le cadre de la formation continue des avocats romands (2011)
  • Journalisme citoyen et protection des sources, en collaboration avec deux autres auteurs, medialex 4/10 (2010)
  • Du courrier au courriel, In: 300 ans d’enseignement du droit à Lausanne, Genève, Zurich, Bâle (2010)
  • Droit pénal et nouvelle procédure pénale: des changements pour les médias?, conférence donnée dans le cadre du séminaire du Forum Suisse pour le Droit de la Communication et de Presse suisse (2010)
  • Le hacking: enjeux actuels à la lumière du cas «Hacker-Croll», medialex 3/10 (2010)
  • Cybercriminalité, conférence donnée dans le cadre de l’Ecole polytechnique fédérale de Lausanne (EPFL) (2010)
  • WiFi, responsabilité de l’entreprise, droit pénal et protection des données, conférence donnée dans le cadre de l’Association suisse de la sécurité des systèmes d’information (2009)
  • Le piratage informatique en droit pénal, sic! 3/2009 (2009)
  • Le consentement et les autres motifs justificatifs en droit pénal, In: Commentaire romand du Code pénal, Bâle (2009)
  • L’état de nécessité, In: Commentaire romand du Code pénal, Bâle (2009)
  • La légitime défense, In: Commentaire romand du Code pénal, Bâle (2009)
  • Signature et archivage électroniques, conférence aux responsables informatiques d’entreprises et d’institutions (2008)
  • Code annoté de procédure pénale vaudoise, avec Concordat sur l’entraide judiciaire, LAVI et Exécution des peines annotés, en collaboration avec quatre autres auteurs (2008)
  • La sécurité informatique et le droit pénal, conférence donnée dans le cadre du Forum Suisse pour le Droit de la Communication, Université de Genève (2008)
  • Droit pénal et évolution technique: faut-il réformer pour s’adapter?, le cas d’Internet, conférence donnée dans le cadre des 300 ans de la Faculté de droit de l’Université de Lausanne (2008)
  • Cybercriminalité, conférence donnée dans le cadre de l’Ecole polytechnique fédérale de Lausanne (EPFL) (2008)
  • Commentaire du Code pénal suisse et du droit pénal suisse des mineurs, en collaboration avec sept autres auteurs, Bâle (2008)
  • La cybercriminalité, notamment la pornographie sur Internet, conférence donnée au Centre hospitalier universitaire vaudois (CHUV) (2007)
  • Droit et nouvelles technologies, conférence donnée dans le cadre de l’Ecole polytechnique fédérale de Lausanne (EPFL) (2007)
  • La protection des données et Internet, conférence donnée à l’Association suisse des réviseurs bancaires (2006)
  • La responsabilité civile et pénale en matière de plongée, conférence donnée à la Swiss Underwater & Hyperbaric medical Society (SUHMS) (2006)
  • La protection et la sécurité des données, spécialement en lien avec Internet, conférence donnée aux responsables informatiques des banques cantonales suisses (2004)
  • Entraide internationale en matière pénale, EIMP/TEJUS/LTEJUS/TEXUS, en collaboration avec cinq autres auteurs (2004)
  • Le droit d’accès aux données personnelles traitées par un média, droit suisse de la personnalité, aspects de droit constitutionnel, de droit pénal et de droit de procédure, Berne (1999)
Gilles Monnier Avocats Sàrl

Chemin de la Clergère 23
Case postale 303
1009 Pully