Me Gilles MONNIER

Fort de nombreuses années d’expérience, Me Gilles Monnier a décidé de créer pour sa pratique du Barreau une structure dynamique et à taille humaine, fondée sur l’efficacité, la réactivité, la disponibilité et la garantie d’un suivi personnalisé: Gilles Monnier Avocats Sàrl. C’est au sein de cette Etude qu’exerce Me Adam Kasmi, avocat, en qualité de collaborateur.

Me Monnier est actif à la fois dans le conseil et la représentation en justice. Il est à même de prendre en charge les dossiers les plus divers, qu’il s’agisse de droit civil, de droit des contrats, de droit commercial, de droit pénal, de droit de la famille, de droit des successions, de droit de la circulation routière, de droit de la responsabilité civile et des assurances, de droit administratif, de droit de la construction ou encore de droit des poursuites et de la faillite.

Il pratique également en matière internationale, essentiellement en français et en anglais, mais aussi en allemand.

Me Gilles Monnier a enseigné en qualité de Maître assistant puis, de 2006 à 2011, de Professeur au sein de l’Université de Lausanne, mettant fin à ses activités académiques afin de se consacrer plus complètement au domaine judiciaire. Il continue toutefois à donner des conférences et est l’auteur de nombreuses publications en matière juridique.

Rien ne remplaçant le contact personnel, Me Monnier se tient à votre disposition pour vous rencontrer, répondre à l’ensemble de vos questions et vous exposer les compétences et services que son Etude est à même de vous apporter.

Domaines d’activité

• Droit civil
• Droit pénal
• Droit des contrats
• Droit administratif
• Représentation en justice
• Responsabilité civile
• Droit de la famille / divorce
• Droit de la construction et de l’aménagement du territoire
• Propriété intellectuelle
• Droit commercial
• Droit des assurances
• Droit des poursuites et de la faillite
• Droit des sociétés
• Droit du bail
• Droit des successions
• Droit de la circulation routière
• Droit du travail

Langues de travail

français, anglais & allemand

Parcours professionnel

• Professeur remplaçant à l’Université de Lausanne (2006-2011)
• Maître assistant à l’Université de Lausanne (2001-2002)
• Greffier auprès de la Commission fédérale de la protection des données (1999-2007)
• Responsable de l’enseignement du droit dans le cadre des cours donnés pour l’obtention du brevet fédéral de comptable (2000-2001)
• Premier Secrétaire de la Conférence du stage de l’Ordre des avocats vaudois (1999-2000)
• Deuxième Secrétaire de la Conférence du stage de l’Ordre des avocats vaudois (1998-1999)
• Prix de l’Université décerné pour la thèse de doctorat

Affiliations / Associations

Ordre des Avocats Vaudois (OAV)
Fédération Suisse des Avocats (FSA)

Publications & conférences

• Le consentement et les autres motifs justificatifs en droit pénal, In: Commentaire romand du Code pénal, Bâle (2021)
• L’état de nécessité, In: Commentaire romand du Code pénal, Bâle (2021)
• La légitime défense, In: Commentaire romand du Code pénal, Bâle (2021)
• Cours de droit pénal et de procédure pénale, Université de Lausanne, Certificate of Advanced Studies (CAS) en Psychiatrie et psychologie légales et forensiques (2021)
• Commentaire des infractions informatiques (art. 143, 143bis, 144bis et 179novies CP), in Commentaire romand du Code pénal, Bâle (2017)
• Commentaire de l’infraction de dommages à la propriété (art. 144 CP), in Commentaire romand du Code pénal, Bâle (2017)
• Droit pénal général et spécial, conférence donnée dans le cadre de la formation continue des avocats romands (2016)
• La détention provisoire non conforme, Plaidoyer 4/15 (2015)
• Droit pénal général et spécial, conférence donnée dans le cadre de la formation continue des avocats romands (2015)
• La détention avant jugement, conférence donnée dans le cadre de la formation continue de l’Ordre des Avocats Vaudois (2014)
• Droit pénal général et spécial, conférence donnée dans le cadre de la formation continue des avocats romands (2014)
• Droit et informatique, conférence donnée dans le cadre de l’Ecole polytechnique fédérale de Lausanne (EPFL) (2013)
• Droit pénal général et spécial, conférence donnée dans le cadre de la formation continue des avocats romands (2013)
• Mesures : risques pour le condamné, conférence donnée dans le cadre de la Société suisse de droit pénal (2013)
• Droit pénal, exécution de peine et psychiatrie forensique, formation donnée dans le cadre du Certificate of Advanced Studies en psychiatrie forensique de l’Université de Lausanne (2012)
• Droit pénal général et spécial, conférence donnée dans le cadre de la formation continue des avocats romands (2012)
• Droit et informatique, conférence donnée dans le cadre de l’Ecole polytechnique fédérale de Lausanne (EPFL) (2012)
• Commentaire du Code pénal suisse, en collaboration avec onze autres auteurs, Bâle (2011)
• La nouvelle procédure pénale suisse, conférence donnée aux avocats du canton du Jura dans le cadre de leur formation continue (2011)
• Cybercriminalité, conférence donnée dans le cadre de l’Ecole polytechnique fédérale de Lausanne (EPFL) (2011)
• Aspects centraux de la nouvelle procédure pénale suisse, conférence donnée auprès de l’Office du Tuteur général du canton de Vaud (2011)
• Droit pénal général et spécial, conférence donnée dans le cadre de la formation continue des avocats romands (2011)
• Journalisme citoyen et protection des sources, en collaboration avec deux autres auteurs, medialex 4/10 (2010)
• Du courrier au courriel, In: 300 ans d’enseignement du droit à Lausanne, Genève, Zurich, Bâle (2010)
• Droit pénal et nouvelle procédure pénale: des changements pour les médias?, conférence donnée dans le cadre du séminaire du Forum Suisse pour le Droit de la Communication et de Presse suisse (2010)
• Le hacking: enjeux actuels à la lumière du cas «Hacker-Croll», medialex 3/10 (2010)
• Cybercriminalité, conférence donnée dans le cadre de l’Ecole polytechnique fédérale de Lausanne (EPFL) (2010)
• WiFi, responsabilité de l’entreprise, droit pénal et protection des données, conférence donnée dans le cadre de l’Association suisse de la sécurité des systèmes d’information (2009)
• Le piratage informatique en droit pénal, sic! 3/2009 (2009)
• Le consentement et les autres motifs justificatifs en droit pénal, In: Commentaire romand du Code pénal, Bâle (2009)
• L’état de nécessité, In: Commentaire romand du Code pénal, Bâle (2009)
• La légitime défense, In: Commentaire romand du Code pénal, Bâle (2009)
• Signature et archivage électroniques, conférence aux responsables informatiques d’entreprises et d’institutions (2008)
• Code annoté de procédure pénale vaudoise, avec Concordat sur l’entraide judiciaire, LAVI et Exécution des peines annotés, en collaboration avec quatre autres auteurs (2008)
• La sécurité informatique et le droit pénal, conférence donnée dans le cadre du Forum Suisse pour le Droit de la Communication, Université de Genève (2008)
• Droit pénal et évolution technique: faut-il réformer pour s’adapter?, le cas d’Internet, conférence donnée dans le cadre des 300 ans de la Faculté de droit de l’Université de Lausanne (2008)
• Cybercriminalité, conférence donnée dans le cadre de l’Ecole polytechnique fédérale de Lausanne (EPFL) (2008)
• Commentaire du Code pénal suisse et du droit pénal suisse des mineurs, en collaboration avec sept autres auteurs, Bâle (2008)
• La cybercriminalité, notamment la pornographie sur Internet, conférence donnée au Centre hospitalier universitaire vaudois (CHUV) (2007)
• Droit et nouvelles technologies, conférence donnée dans le cadre de l’Ecole polytechnique fédérale de Lausanne (EPFL) (2007)
• La protection des données et Internet, conférence donnée à l’Association suisse des réviseurs bancaires (2006)
• La responsabilité civile et pénale en matière de plongée, conférence donnée à la Swiss Underwater & Hyperbaric medical Society (SUHMS) (2006)
• La protection et la sécurité des données, spécialement en lien avec Internet, conférence donnée aux responsables informatiques des banques cantonales suisses (2004)
• Entraide internationale en matière pénale, EIMP/TEJUS/LTEJUS/TEXUS, en collaboration avec cinq autres auteurs (2004)
• Le droit d’accès aux données personnelles traitées par un média, droit suisse de la personnalité, aspects de droit constitutionnel, de droit pénal et de droit de procédure, Berne (1999)